Articles

  • Document d’aide à l’observation des PES dans les classes - Novembre 2015

    Document à disposition des MAT et formateurs de la 6 ème circonscription

  • Situation des élèves en cas de grève des enseignants (enseignement primaire) - Janvier 2008

    Réponses parlementaires en ligne sur le site de la circonscription de Colombes 2 et note de cadrage ministérielle sur la mise en oeuvre du service d’accueil municipal lors des mouvements sociaux.

  • Hygiène et Sécurité - Janvier 2014

    Santé et sécurité au travail : registre de santé
    Vous trouverez ci dessous en téléchargement les documents suivants
    1 : registre de sécurité et affichette obligatoire :
    2 Le référentiel sécurité du directeur (Document élaboré par le Groupe de prévention Hygiène Sécurité de l’académie de Clermont-Ferrand)
    3 la fiche d’évacuation incendie
    4 le réglement type de sécurité incendie

  • Document de formalisation de compte-rendu d’équipe éducative - Février 2008

    COMPOSITION ET ROLE DE L’EQUIPE EDUCATIVE (Décret 90-788 du 06 09 90, article 21, B.O. N°39 du 25 10 90)
    "L’équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves. Elle comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, les personnes du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels (...)

  • Scolarisation des enfants handicapés - équipe de suivi de la scolarisation - Février 2008

    Retrouvez les informations réglementaires et le document nécessaire pour établir le compte-rendu de la réunion de l’équipe de suivi de la scolarisation des élèves handicapés

  • Saisine de la MDPH - Octobre 2007

    Document à remettre aux familles à l’issue de la réunion d’équipe éducative lorsque celle-ci souhaite acter de façon officielle la demande faite aux parents de saisir de la MDPH.
    Cette demande permet de marquer le début du délai de 4 mois à l’issue duquel, si la famille n’a pas entrepris les démarches, Monsieur l’inspecteur d’académie pourra se substituer à elle pour cette saisine.
    Il ne permet pas de faire l’économie du travail d’accompagnement ; il s’agit en premier lieu d’accompagner la famille dans (...)