Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux accidents scolaires survenus dans les établissements du 1er degré :

– La note de service signée de M. Wuillamier, Directeur Académique des Hauts-de-Seine

– L’imprimé de déclaration d’accident scolaire dans le 1er degré (actualisé au 16 novembre 2015)

– La note du Recteur datée du 28 mai 2009 – communication de documents administratifs

NB : Il n’est plus nécessaire de transmettre deux exemplaires à l’Inspection, un seul suffit.